Le plan d’amortissement - Durée selon la nature des immobilisations
ce cour est publié dans : cours de Fiscalité, Cours de comptabilité.Le plan suivant est applicable a partir du premier janvier 2007
IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
frais de développement 4 ans logiciel 5 ansconcessions, brevets, licences 5 ans
autres immobilisations incorporelles 5 ans
IMMOBILISATIONS CORPORELLES
agencements et aménagements de terrains 50 ans bâtiments 50 ans
installations générales, agencements et aménagements des constructions 10 ans
installations techniques, matériels et outillage 5 ans
installations à caractère spécifique 10 ans
matériel et outillage 5 ans
matériel de transport terrestre y compris divers véhicules et voitures 5 ans
matériel naval 10 ans
matériel de bureau et matériel informatique 5 ans
mobilier 5 ans
matériels divers 5 ans
Un petit rappel :
Le mode d’amortissement retenu doit traduire au mieux le rythme de consommation des avantages économiques attendus. Cette consommation peut être déterminée :
- en unités de temps ;
- en unité d’œuvre lorsque ces dernières reflètent plus correctement le rythme de consommation des avantages économiques attendus.
Le mode d’amortissement peut être en linéaire, croissant ou décroissant, en unité de temps ou calculé en fonction du nombre de kilomètres parcourus, de pièces produites, d’heures de travail. Toutefois, à défaut de mode mieux adapté, le linéaire est appliqué.
amortissements
